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22 janvier 2012 7 22 /01 /janvier /2012 15:14

le jeudi 26 janvier à 19h15

 

Ordre du jour :

 

. maintien dans ses fonctions du 5ème adjoint chargé de l'environnement et du développement durable

. programme de travaux ONF  pour 2012

. convention d'assistance technique avec l'ONF

. mise en non valeur des créances de la Sté Pheulpin Frères

. questions diverses

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12 janvier 2012 4 12 /01 /janvier /2012 08:55

TOUTE L'EQUIPE DE OXYGENONS SAINT-SAUVEUR VOUS

 

PRESENTE SES MEILLEURS VOEUX POUR 2012.

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30 novembre 2011 3 30 /11 /novembre /2011 13:19

le mardi 6 décembre 2011 à 19 heures

 

Ordre du jour :

 

- Attribution des marchés publics pour les travaux d'aménagement d'espaces publics

- Prêt pour les travaux d'aménagement d'espaces publics

- Prix de l'eau et de l'assainissement 2012

- Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles

- Mise à disposition de l'école Mixte I à la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil

- Modification de la délibération approuvant les modifications du plan d'aménagement de la forêt

- Pouvoir pour l'acquisition des consorts Sainty

- Suppressions de postes suite à avancements de grades

- Tarifs des frais de scolarité des élèves extérieurs

- Projet de ludothèque : accord de principe pour la CAF

- Avis sur le dossier d'enquête publique sur la détermination des périmètres de protection des

  captages d'eau

- Questions diverses.

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23 septembre 2011 5 23 /09 /septembre /2011 20:15

le mercredi 28 septembre à 19 heures

 

Ordre du jour :


- Assiette et destination des coupes pour l'exercice 2012.

- Modification du plan d'aménagement forestier.

- Demande de distraction du régime forestier d'une parcelle pour l'installation d'une plate forme de déchets verts.

- Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur unique .

- Institution de la taxe d'aménagement en remplacement de la taxe locale d'équipement.

- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du contrat appui+ pour les travaux d'aménagement.

- Demande de subvention au titre de l'enveloppe parlementaire pour les travaux d'aménagement.

- Demande de subvention au titre des fonds Feder pour les travaux d'aménagement.

- Demande de subvention au titre des mesures supplémentaires pour l'environnement

  de la ligne LGV à réseau ferré de France.

- Décision modificative n° 2 (commune).

- Convention avec le centre de gestion pour l'élaboration du document unique

  d'évaluation des risques professionnels.

- Mise en non valeur créances :  Brocante Raymond OLLMANN.

- Cession d'un véhicule.

- Acquisition de terrain aux consorts Sainty.

- Questions diverses.

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16 juin 2011 4 16 /06 /juin /2011 15:03

le mercredi 22 juin à 19 heures à la Mairie de Luxeuil les Bains (salle du Conseil)

 

ORDRE DU JOUR  :

 

13 rapports à débattre.

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21 avril 2011 4 21 /04 /avril /2011 14:28

le jeudi 28 avril à 19 heures

 

Ordre du jour :

 

Taux d'imposition 2011

Budgets primitifs 2011 : (commune, services eau et assainissement)

Affectation des résultats : (commune, services eau et assainissement)

Amortissement de la participation aux travaux des carrefours

Demande de subvention pour les travaux acoustiques de l'école maternelle

Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'aménagement

du carrefour de la rue du Suchot

Demande de subvention à l'agence de l'eau pour les travaux d'assainissement rue A. Briand

Demande de subvention au Conseil Général pour la pose de bordures de trottoirs rue Briand

Demande de subvention au C G 70 pour l'aménagement de l'aire de jeux au parcours de santé

Création de postes suite à avancement de grade de deux agents

Questions diverses

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21 avril 2011 4 21 /04 /avril /2011 14:25

LE MARDI 26 AVRIL à 19 heures à la Salle polyvalente de Saint-Sauveur

 

Ordre du jour :

 

15 rapports relatifs aux différents budgets de l'exercice 2011.

 

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5 avril 2011 2 05 /04 /avril /2011 22:25

 Conseil Municipal du 29 mars 2011

 

Pouvoirs : M. Ploux en faveur Mme Eon  (éternel absent !)

           

Réunion fastidieuse.

Effectivement, pour un meilleur suivi et de ce fait une assimilation plus rapide, il aurait été plus convenable que l’adjoint aux finances présente les budgets administratifs avec un support identique aux conseillers municipaux.

 

Fort de constater que l’analyse faite par Mme Anding n’est pas contestable, il en ressort bien que chaque chapitre reflète une situation financière confortable (bien répété à chaque fois) et elle s’en glorifie suivie de la majorité actuelle.

C’est réellement le budget de Mme le Maire et de surcroît « sans faille » puisqu’il n’a même pas été analysé en commission des finances. 

Et pour clore : qui  ne ferait pas d’économie en laissant son porte monnaie fermé ?

Rien ne se réalise dans notre Commune !

Sur ces faits : l’opposition s’est abstenue pour l’ensemble des compte administratifs 2010.

Quant aux comptes de gestion dressés par le Percepteur et visés par l'ordonnateur, ces derniers

n'appellent aucune observation.

L'opposition s'abstient également.

 

Questions diverses :

 

R. Bresson : que sont les granulés bleus déposés à l’angle des rues Foch et Clémenceau ?

Réponse : c’est de l’engrais pour faire pousser la jachère.

Conclusion : épandre de l’engrais pour faire pousser de l’engrais …

 

G Rose : Où en est le schéma directeur relatif à l’assainissement ?

               Combien de réponses au questionnaire avez-vous réceptionnées ?

Réponse : pour la quantité, environ 50 % des foyers ont répondu ; quant à la qualité, il faut attendre l’étude en cours.

 

R. Bresson : Concernant l’affouage, pourquoi  avez-vous utilisé une partie de la parcelle 3 destinée à l’affouage 2012 ?

Réponse : la parcelle 40 s’est avérée insuffisante pour satisfaire à l’ensemble des demandes 2010. Ce manque a donc été pris sur la parcelle 3. Aux dires de M. Mathieu, cela ne représente qu’une petite partie et les lots seront identiques aux autres.         A suivre … 

    

En conclusion : les questions diverses qui permettent de s’interroger et de s’informer, n’intéressent vraiment que l’opposition.    

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23 mars 2011 3 23 /03 /mars /2011 20:39

le mardi 29 mars à 19 heures.

 

Ordre du jour :

 

. Comptes administratifs 2010 (commune, services eau et assainissement)

. Comptes de gestion 2010 (commune, services eau et assainissement)

. Questions diverses.

 

 

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20 mars 2011 7 20 /03 /mars /2011 15:16
Quelle est LA couleur de l’année 2011 ?

Pétillant et stimulant, le rose foncé chèvrefeuille a été élu couleur de l’année 2011 par la société Pantone LLC, référence mondiale en matière de couleurs.


 

PANTONE - rose foncé chèvrefeuille

Comme chaque année, la société Pantone LLC - considérée comme LA référence mondiale en matière de couleurs - a élu la couleur de l’année 2011 : le rose foncé chèvrefeuille. Depuis plus de dix ans, les choix de cette société en matière de couleurs influencent les décisions dans de nombreux secteurs comme la mode, le design industriel, mais surtout…la déco !

Un peu de couleur pour égayer une actualité très triste.

 

 

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